La conformité fiscale à l’épreuve de la justice fiscale et de la moralité fiscale : Une revue de la littérature

Résumé

L’objectif de cet article est de présenter une revue méta-analytique de la littérature portant sur les facteurs clés de la justice fiscale et leur impact sur la morale et la conformité fiscales, en mettant en lumière la complexité des facteurs individuels, institutionnels et contextuels qui influencent les perceptions d’équité et les comportements des contribuables. En s’appuyant sur une synthèse statistique rigoureuse des résultats d’études quantitatives publiées, cette revue méta-analytique permet d’identifier des effets convergents, de pondérer l’importance relative des différents déterminants et d’analyser leur variation selon les contextes. Les résultats montrent que la justice fiscale est perçue comme plus grande lorsque les institutions sont efficaces, transparentes et peu corrompues, que les dépenses publiques sont jugées équitables, et que les citoyens participent aux décisions budgétaires. Une morale fiscale plus élevée est associée à des institutions modernisées, à une confiance accrue dans les autorités publiques et à une meilleure participation citoyenne. En outre, les normes et valeurs socioculturelles — telles que la culture, la religion et les normes sociales — jouent un rôle clé : la morale fiscale s’accroît lorsque la conformité est une norme sociale valorisée et que la fraude est socialement désapprouvée, tandis qu’elle s’effrite dans les contextes marqués par une faible confiance sociale et une forte perception de l’évasion fiscale généralisée. Cette analyse souligne ainsi l’importance d’adopter une perspective intégrée et fondée sur des données probantes pour renforcer la justice et la conformité fiscales dans divers cadres institutionnels et culturels.

JEL Classification : H20, H26, K34

Type du papier : Recherche Théorique